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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETROL ENGINE MANUFACTURERS (Pty) Ltd
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PETROL ENGINE MANUFACTURERS SA (Pty) Ltd., Société organisée selon les lois de l'Afrique du Sud

Numéro de dépôt :
1415512
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
Marque figurative de PETROL ENGINE MANUFACTURERS (Pty) Ltd

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PETROL ENGINE MANUFACTURERS (Pty) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROL ENGINE MANUFACTURERS (Pty) Ltd domicilié(e) 119 Cumberland Avenue Bryanston, SANDTON, Province du Transvaal, Afrique du Sud. - Afrique du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415512.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 1997.

PETROL ENGINE MANUFACTURERS (Pty) Ltd a également déposé les autres marques suivantes : EAGLE


PETROL ENGINE MANUFACTURERS SA (Pty) Ltd., Société organisée selon les lois de l'Afrique du Sud - 119 Cumberland Avenue Bryanston, SANDTON, Province du Transvaal, Afrique du Sud. - Afrique du Sud


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Machines et machines-outils, tondeuses à gazon;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour tondeuses à gazon et moteurs à essence;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; composants, accessoires et pièces détachées de ces produits.